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Conditions Générales de Vente (CGV)

abcdrones — Photogrammétrie et modélisation 3D

1. Objet

Les présentes conditions régissent les prestations réalisées par abcdrones dans le cadre de la création de modèles 3D, de relevés photogrammétriques et de services associés.

2. Tarifs et facturation

Les tarifs sont exprimés en euros, hors taxes, et peuvent varier selon la complexité du projet. Un devis détaillé est fourni avant toute intervention. Toute prestation acceptée implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Délais et livrables

Les délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction des conditions techniques (météo, autorisations de vol, disponibilité du site). abcdrones s’engage à livrer les résultats dans les meilleurs délais.

4. Responsabilité

abcdrones ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des modèles 3D produits. Le client est responsable de la vérification des données livrées avant utilisation professionnelle.

5. Propriété intellectuelle

Les livrables restent la propriété de abcdrones jusqu’au paiement complet de la prestation. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est celui du siège social de abcdrones.

Dernière mise à jour : novembre 2025

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